Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Tecsol
/
Le compteur jaune
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le compteur jaune
Tecsol, SA

Numéro de dépôt :
4009264
Date de dépôt :
02/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2023
Le compteur jaune de Tecsol

Présentation de la marque Le compteur jaune

Déposée par voie électronique le 2 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) Tecsol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le compteur jaune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Tecsol domicilié(e) Tecnosud, 105 Av Alfred Kastler, BP 90 434 - 66004 - Perpignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 938 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tecsol, M. André Joffre domicilié(e) Tecnosud, 105 Av Alfred Kastler, BP 90 434 - 66004 - Perpignan - France.

La marque Le compteur jaune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le compteur jaune est expirée depuis le 2 juin 2023.

Tecsol a également déposé les autres marques suivantes : CANAL AUTO , CLIMPV , CANAL IMMO , CLIM-PV , CLIM PV , CANAL MICRO


Tecsol, SA - Tecnosud, 105 Av Alfred Kastler, BP 90 434 - 66004 - Perpignan - France - SIREN 324938786


Tecsol, M. André Joffre - Tecnosud, 105 Av Alfred Kastler, BP 90 434 - 66004 - Perpignan - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique.